J.O. 25 du 30 janvier 2004
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Texte paru au JORF/LD page 02185
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Arrêté du 26 décembre 2003 relatif au renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique du Massif central en tant que Conservatoire botanique national
NOR : DEVN0430005A
La ministre de l'écologie et du développement durable,
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles R. 214-1 et suivants ;
Vu l'arrêté du 10 juin 1998 relatif à l'agrément du conservatoire botanique du Massif central en tant que Conservatoire botanique national ;
Sur proposition de la commission des conservatoires botaniques nationaux,
Arrête :
Article 1
L'agrément du conservatoire botanique du Massif central en tant que Conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.Article 2
L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante :
Région Auvergne (Allier, Cantal, Haute-Loire et Puy-de-Dôme) ;
Région Limousin (Corrèze, Creuse et Haute-Vienne) ;
Région Rhône-Alpes (Ardèche, Loire et Rhône).Article 3
L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1).Article 4
Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 26 décembre 2003.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de la nature et des paysages,
J.-M. Michel
(1) Le cahier des charges annexé au présent arrêté peut être consulté au ministère de l'écologie et du développement durable (direction de la nature et des paysages), ainsi qu'au Conservatoire botanique national du Massif central (Haute-Loire).